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Marques déposées par FRANCOISE DOUEZ
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TOUDOUCHO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUDOUCHO
FRANCOISE DOUEZ

Numéro de dépôt :
1310705
Date de dépôt :
29/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1995

Présentation de la marque TOUDOUCHO

Déposée le 29 mai 1985 par FRANCOISE DOUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUDOUCHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCOISE DOUEZ domicilié(e) 1, rue de Surmelin PARIS 75020, - France.

La marque TOUDOUCHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUDOUCHO est expirée depuis le 29 mai 1995.

FRANCOISE DOUEZ a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOISE DOUEZ


FRANCOISE DOUEZ - 1, rue de Surmelin PARIS 75020, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Un vêtement après naissance pour nouveau-né, qui est constitué de la manière suivante : pièce unique comportant une partie inférieure et une partie supérieure se rabattant sur la partie inférieure et se refermant au moyen de plusieurs fermetures auto-adhésives (pouvant être remplacées par tout autre moyens de fermetures) qui sont disposées au niveau du cou, du buste, des bras et des jambes.Ce vêtement peut comporter au niveau du buste un système de pattes se rabattant l'une sur l'autre par le même procédé, adhésif ou autre. C'est une pièce vestimentaire unique ayant la forme d'une "grenouillère" et composée de plusieurs couches textilles.